Déposée le 26 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CD Moove » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YNOT domicilié(e) 6 rue Jeanne d'Arc,45000 ORLEANS - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 830 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES NRjppF1528/MA17 domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CD Moove a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YNOT, société par actions simplifiée - 6 rue Jeanne d'Arc,45000 ORLEANS - 45000 - France - SIREN 441830569
CABINET ORES NRjppF1528/MA17 - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 30 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410114 - Publication au BOPI 2005-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Tous appareils, dispositifs d'entretien et de nettoyage audio et/ou vidéo notamment dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques lasers, disques optiques, disques compacts, cédéroms, DVD-ROM ; dispositifs anti-parasites (électricité), aspirateurs de poussière et ses tuyaux, bandes de nettoyage de têtes de lecture, dépoussiéreurs électriques, disques acoustiques ; disques lasers, disques optiques ; disques compacts ; vidéo-disques préenregistrés ; cédéroms ; DVD-ROM ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; cameras vidéo. Papier ; carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; revues ; publications ; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; classeurs ; albums ; cahiers ; carnets ; articles de papeterie ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; reliures. Meubles et tablettes de rangement audio-vidéo, boites en bois ou en matière plastique notamment pour des appareils audio et/ou vidéo ; coffres non métalliques, coffrets, corbeilles non métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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